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Marques déposées par LABROSSE Sylvie Jeanne Marie Claude
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ADIF Agence pour le Droit Individuel à la Formation
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADIF Agence pour le Droit Individuel à la Formation
LABROSSE Sylvie Jeanne Marie Claude

Numéro de dépôt :
3384719
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2015
ADIF Agence pour le Droit Individuel à la Formation de LABROSSE Sylvie Jeanne Marie Claude

Présentation de la marque ADIF Agence pour le Droit Individuel à la Formation

Déposée le 7 octobre 2005 par LABROSSE Sylvie Jeanne Marie Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADIF Agence pour le Droit Individuel à la Formation »

Le déposant est LABROSSE Sylvie Jeanne Marie Claude domicilié(e) 5 Bis Allée des Mésanges,78110 LE VÉSINET - 78110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie LABROSSE domicilié(e) 5 Bis Allée des Mésanges,78110 LE VÉSINET - 78110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIF Agence pour le Droit Individuel à la Formation est expirée depuis le 7 octobre 2015.


LABROSSE Sylvie Jeanne Marie Claude - 5 Bis Allée des Mésanges,78110 LE VÉSINET - 78110 - France


Sylvie LABROSSE - 5 Bis Allée des Mésanges,78110 LE VÉSINET - 78110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

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